Olivier Veluz

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Olivier Veluz

 

Olivier est actif dans le domaine de la propriété industrielle, plus particulièrement du droit des signes distinctifs, depuis dix ans.

Titulaire d’un Bachelor en droit de l’Université de Fribourg (Suisse) et d’un Master en droit de l’Université Paul Cézanne (Aix-en-Provence, France), Olivier a débuté sa carrière en 2007 en tant que greffier auprès de la Cour II du Tribunal administratif fédéral.

Olivier rejoint l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle en novembre 2013, où il occupe la fonction de Chef suppléant d’une section d’enregistrement de marques. Il est également process owner des procédures liées au registre des appellations d’origine et des indications géographiques protégées (AOP et IGP) pour les produits non agricoles.

Expériences professionnelles

  • Depuis mars 2016
    Chef de section suppléant (section d’examen de marques 4)
    Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Berne
  • Depuis juillet 2015
    Juriste en marques sénior
    Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Berne
  • Depuis juillet 2011
    Greffier, officier spécialiste
    Tribunal militaire de cassation
  • Novembre 2013 à juin 2015
    Juriste en marques
    Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Berne
  • De janvier 2007 à octobre 2013
    Greffier
    Tribunal administratif fédéral, Cour II, Berne/Saint-Gall
  • De mars 2006 à décembre 2006
    Greffier stagiaire
    Tribunal d’arrondissement de la Gruyère, Bulle

Exposés

  • Automne 2016
    Workshops sur la procédure de radiation pour défaut d’usage
    Worshops organisés par l’IPI en automne 2016 à Genève à l’attention des praticiens.
  • 3 juillet 2013
    Rechtsprechung des Bundesverwaltungsgerichts zum Markenrecht (Présentation de la jurisprudence récente du Tribunal administratif fédéral en matière de marques)
    INGRES, Praxis des Immaterialgu.terrechts in der Schweiz, Zurich
    Expose resumé in : Samuel Lotscher, Bericht über die INGRES-Tagung vom 3. Juli 2013 in Zürich, in : sic! 2013 727

Publications

  • Depuis mai 2017
    Articles, commentaires et résumés d’arrêt
    IP-marques.ch
  • 2015
    Compte rendu du séminaire « Développements récents en droit des marques 2014 », in : sic! 2015, 357
  • 2010
    En collaboration avec Kaspar Luginbuehl : Les contrats publics en Suisse, in : Rozen Noguellou/Ulrich Stelkens (éd.), Droit comparé des contrats publics, Bruylant, Bruxelles 2010

Formations

  • Juin 2005
    Maîtrise (Master) en droit des affaires
    Université Paul Cézanne, Aix-en-Provence
  • Juin 2004
    Bachelor en droit
    Faculté de droit de l’Université de Fribourg